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Séance du 14 septembre 2020
Délibération n°62 : Installation d'un nouveau conseiller municipal
Délibération n°63 : Aménagement route de Cherizay, rue du plantis et chemin des Sources - Demande de subvention au titre de la DETR
Délibération n°64 : Demande d'admission en non-valeur
Délibération n°65 : EM Coach - Location Maison du Village
Délibération n°66 : Commission Intercommunale des Impôts Direct - Demande de proposition de commissaires
Délibération n°67 : Communauté de Communes Aunis Sud - Demande de désignation d'élus pour la CLECT
Délibération n°68 : Projet éolien de Breuil la Réorte - Enquête publique
Délibération n°69 : Aliénation de la parcelle cadastrée section A n°502
Séance du 29 juillet 2020
Délibération n°61 : Aides complémentaires au fonds de solidarité
Séance du 10 juillet 2020
Délibération n°59 : Parc éolien sur la commune de Saint-Pierre-La-Noue - Comité de pilotage
Délibération n°60 : Indemnités de fonction au Maire et aux adjoints
Séance du 6 juillet 2020
Délibération n°48 : Adoption du règlement intérieur
Délibération n°49 : Désignation des membres de la Commission Comunale des Impôts Directs (CCID)
Délibération n°50 : C.C.A.S. - Fixation du nombre des membres au conseil d'administration
Délibération n°51 : C.C.A.S. - Désignation des membres du conseil d'administration
Délibération n°52 : FDGDON - Désignation d'un référent par commune
Délibération n°53 : Subventions accordées au associations communales
Délibération n°54 : Admission en non-valeur de titres de recettes des années 2016, 2017 et 2018 pour un montant de 131,10 €
Délibération n°55 : Association Couleur Jade - Demande de subvention
Délibération n°56 : Avancement de grade - Modification du tableau des emplois
Délibération n°57 : Autorisation de déposer et signer les autorisations d'urbanisme relatives aux travaux inscrits au budjet primitif 2020
Séance du 22 juin 2020
Délibération n°39 : Affectation des résultats
Délibération n°40 : Vote des taux d'imposition
Délibération n°41 : Vote du budget primitif 2020
Délibération n°42 : Indemnité de fonction du conseiller municipal titulaire d'une délégation
Délibération n°43 : Remboursement des frais aux élus
Délibération n°44 : Dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et cérémonies"
Délibération n°45 : Transport scolaire - Montant de l'abonnement
Délibération n°46 : Autorisation permanente des poursuites accordées au comptable public et détermination des seuils de poursuites
Délibération n°47 : Délégations du conseil municipal du Maire
Séance du 25 mai 2020
Délibération n°30 : Commissions communales - Désignation des membres
Délibération n°31 : Composition de la commission d'Appel d'Offre
Délibération n°32 : Renouvellement des délégués aux différents syndicats
Délibération n°33 : Prix du repas pris à la cantine aà compté du 01/09/2020
Délibération n°34 : AFM Téléthon - Demande de subvention
Délibération n°35 : Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Demande de subvention
Délibération n°36 : Formation des élus
Délibération n°37 : Convention du SDIS 17 - Autorisation de signature
Délibération n°38 : Recrutement d'un agent contractuel pour le remplacement d'un fonctionnaire absent
Séance du 23 mai 2020
Délibération n°23 : Création des postes d'adjoints
Délibération n°24 : Election des adjoints
Délibératon n°25 : Création d'un poste de conseiller municipal délégué
Délibératon n°26 : Election d'un conseiller municipal délégué
Délibératon n°27 : Délégations du conseil municipal au Maire
Délibératon n°28 : Délégation du Maire aux adjoints et au conseiler municipal délégué
Délibératon n°29 : Indemnités de fonction au Maire et aux adjoints